La conformité, inscrite dans le fichier.
Qui a produit, modifié, généré et publié chaque contenu ? ProvSeal l’inscrit dans le fichier et le signe avec l’identité de l’organisation. Une documentation prête pour vos audits et pour l’AI Act.
- Marquage lisible par machineContenus générés déclarés selon le C2PAProvSeal
- Mention IA systématiqueAppliquée par la politique de l’organisationConsole
- Information des personnesHypertrucages : à signaler par vos équipesvos équipes
- Traçabilité interneQui a signé quoi, quand, avec quelle politiquejournal
- rapport_annuel.pdfaucun contenu IAsigné
- visuel_campagne.pngélément IA déclarésigné
- illustration_blog.pnggénéré par IA, déclarésigné
- photo_evenement.jpgen attente de validationbrouillon
- Signature, lot de 24 fichierspolitique : Publication09:14
- Politique mise à jourmention IA : obligatoire09:20
- Poste enrôléMAC-COMPLIANCE-0210:02
- Signature, rapport_annuel.pdfidentité : HSM organisation10:31
Comment ça se passe chez vous.
Ce que ProvSeal enregistre à chaque étape de votre travail.
Production
Le contenu est créé : document, visuel, rapport. Son origine est déclarée.
Contenu IA
Ce qui est généré par IA est déclaré automatiquement par la politique de l’organisation.
Validation
Les mentions obligatoires sont appliquées, la validation est enregistrée.
Publication
L’organisation signe le contenu publié. La Console conserve la trace pour vos audits.
Ce que ProvSeal change pour la conformité
Ce qui change, concrètement, au quotidien.
- Préparer l’article 50 de l’AI Act.Les obligations de transparence s’appliquent depuis le 2 août 2026, avec un délai jusqu’au 2 décembre 2026 pour les systèmes déjà sur le marché.
- Appliquer une règle unique.Les mentions IA et les étapes à déclarer sont définies une fois, appliquées sur tous les postes.
- Auditer sans exposer.La Console garde qui a signé quoi et quand, sans conserver les contenus.
Ce que le C2PA ne prouve pas
La transparence fait partie du standard. Connaître ses limites compte autant que connaître ses capacités.
- La vérité de ce que montre l’image
- Qu’un humain en est l’auteur
- La propriété des droits d’auteur
- La détection automatique de l’IA
Questions
de fond.
Des réponses directes aux questions qu’on nous pose le plus.
ProvSeal suffit-il à être conforme à l’AI Act ?
ProvSeal fournit le moyen technique de marquer et documenter vos contenus. Vos obligations exactes dépendent de votre rôle : faites-les valider par votre conseil juridique.
Que contient le journal d’audit ?
Des événements de gouvernance : signatures, politiques, auteurs et dates. Jamais le contenu des fichiers.
Les documents PDF sont-ils pris en charge ?
Oui, la signature et la vérification couvrent les PDF, en plus des images JPEG et PNG.
Les autres cas d’usage
Chaque métier a ses étapes. ProvSeal les enregistre toutes.
Testez-le sur votre production.
ProvSeal Enterprise est en bêta. Pendant 30 jours, nous l’installons avec vous et l’adaptons à votre métier.